Séance vidéo Enregistrement Zoom · mercredi 16 septembre 2026, 19 h (Zoom) · IMM1003
Séance 2 — Le cadre professionnel au Québec
Éléments d’évaluation immobilière · Automne 2026 · Simon-Pierre Boucher · UQO
Écran au fil de la vidéo
80 changements d’image détectés · cliquez pour y allerL’enregistrement commence 14 minutes avant le début du cours (accueil des participants). Le cours proprement dit commence à 13:56. Pause de dix minutes vers 1:20:00. La seconde partie (à partir de 1:27:32) amorce la séance 3 : le principe de l’offre et de la demande.
Pour reconstruire la séance
Ce qui s’est dit
Deuxième séance, plus longue (environ deux heures et demie avec une pause). La première moitié couvre le cadre professionnel québécois : l’Ordre des évaluateurs agréés du Québec, sa mission de protection du public, ses cinq fonctions réglementaires (admission, inspection, discipline, formation continue, normes), son processus d’admission (diplôme reconnu, stage de 48 semaines, examen à 65 %) et la formation continue de 30 heures par deux ans.
Le professeur détaille ensuite le Code de déontologie (devoirs généraux et envers le client, actes interdits, dont les honoraires liés à la valeur conclue), la gradation des sanctions et le processus disciplinaire, puis les trois régimes de responsabilité. La responsabilité civile exige une faute, un préjudice et un lien de causalité ; l’évaluateur a une obligation de moyens, est couvert par le FARP à hauteur de 2 M$ par sinistre, et doit conserver ses dossiers cinq ans pour couvrir la prescription de trois ans. La séance compare enfin les référentiels OEAQ, CUSPAP et USPAP.
Après la pause, la séance 3 est amorcée avec le principe de l’offre et de la demande : marchés en déséquilibre, inélasticité de l’offre à court terme, déplacements de la demande (taux, démographie, revenus, confiance) et de l’offre (coûts de construction, permis, terrains), rôle de la masse monétaire, cas de Gatineau pendant la COVID, mesure d’amortissement sur 30 ans, statistiques provinciales et indice des prix MLS. Questions d’étudiants sur le stage, les honoraires, l’assurance et les modalités du TP1 (remise le 21 octobre).
À retenir de la séance
- L’OEAQ (fondé en 1969, environ 1 100 membres, un des 46 ordres) a pour mission de protéger le public, pas de défendre ses membres ; il est supervisé par l’Office des professions.
- Cinq fonctions réglementaires : admission, inspection professionnelle, discipline, formation continue, normes de pratique.
- Admission : diplôme reconnu → analyse du dossier → stage de 48 semaines (cumulable à temps partiel, expérience créditable) → examen à 65 % (note fixe, pas de quota) → permis. Ensuite 30 h de formation continue par deux ans.
- Devoirs déontologiques : intégrité, objectivité, indépendance, compétence, diligence, secret professionnel ; envers le client : consentement éclairé, confidentialité, honoraires justes, gestion des conflits d’intérêts.
- Actes interdits : honoraires liés à la valeur conclue (ex. 1 % de 450 000 $), intérêt non divulgué dans le bien, sur/sous-évaluation intentionnelle, mandat au-delà de sa compétence sans se former ni s’associer.
- Sanctions graduées : réprimande, amendes de 2 500 $ à 62 500 $, limitation du droit d’exercice, radiation temporaire ou permanente ; parcours plainte → syndic → conseil de discipline → Tribunal des professions.
- Trois régimes de responsabilité : civile (faute + préjudice + lien de causalité, obligation de moyens), disciplinaire (sans délai de prescription), pénale (exercice illégal, fraude préméditée).
- Assurance obligatoire au FARP : 2 M$ par sinistre, distincte de la cotisation à l’Ordre ; prescription civile de 3 ans, conservation des dossiers 5 ans (rapports, données, notes, courriels, textos).
- Trois référentiels : OEAQ (Québec), CUSPAP de l’AIC (Canada), USPAP de l’Appraisal Foundation (États-Unis) : règles d’éthique (conduite, gestion, confidentialité, tenue de dossiers) et de compétence.
- Offre et demande : l’offre est inélastique à court terme, la demande absorbe les chocs (taux, démographie, revenus) et les prix montent ; le marché immobilier québécois est presque toujours en excès de demande, d’où la surenchère que l’évaluateur doit savoir quantifier.
Déroulé
Les 51 chapitres, minute par minute
Chaque chapitre renvoie au passage de la vidéo et, lorsqu’il existe, à la section correspondante des notes de cours.
| Début | Chapitre | Durée | |
|---|---|---|---|
| Avant le cours : accueil et admission des participants Le professeur attend 19 h ; discussion informelle avec les premiers arrivés. | 13:56 | ||
| Ouverture : l’onglet Vidéos du site du cours Dix participants. L’enregistrement de la séance 1 est en ligne sur uqo-imm1003.app (onglet Vidéos) avec chapitres cliquables et liens vers les notes de cours. | 1:19 | Ouvrir ↗ | |
| Plan de la séance : le cadre professionnel au Québec L’OEAQ et tout ce qui l’entoure occupent la première moitié du cours ; la seconde amorce la séance 3. Pratiquer sans être membre de l’Ordre expose à des poursuites civiles et criminelles. | 1:39 | Notes ↗ | |
| L’OEAQ : la mission de protéger le public Ordre régi par le Code des professions et supervisé par l’Office des professions ; seul habilité à décerner le titre. Protéger le public n’est pas défendre les intérêts des membres. | 1:26 | Notes ↗ | |
| Les cinq fonctions réglementaires Admission, inspection professionnelle (rare en pratique), discipline (bureau du syndic), formation continue (30 h par deux ans) et normes de pratique. | 1:40 | Notes ↗ | |
| Chiffres clés et structure de l’OEAQ Fondé en 1969, environ 1 100 membres contre 15 000 courtiers actifs, siège à Montréal, un des 46 ordres professionnels ; conseil d’administration, comité d’admission, direction générale (inspection, syndic, formation). | 2:46 | Notes ↗ | |
| Le processus d’admission : diplôme, stage de 48 semaines, examen à 65 % Analyse du dossier académique, stage auprès d’un maître de stage, examen d’admission à note de passage fixe (pas de quota), délivrance du permis, puis formation continue à vie. | 2:15 | Notes ↗ | |
| Question : peut-on commencer le stage avant la fin du baccalauréat ? Oui : les 48 semaines à temps complet sont un indicatif cumulable à temps partiel ; l’expérience pertinente peut être créditée. Ouvrir son dossier à l’OEAQ dès maintenant. | 4:32 | ||
| Formation continue obligatoire : 30 heures par période de deux ans Cours, colloques, formations en ligne ; beaucoup moins exigeant que pour les ingénieurs. Défaut de conformité : risque de radiation administrative. | 0:50 | Notes ↗ | |
| L’inspection professionnelle : un contrôle préventif Qualité des rapports, respect des normes, tenue des dossiers (conserver cinq ans), déontologie, compétences et indépendance, notamment une facturation jamais conditionnelle à la valeur. | 2:57 | Notes ↗ | |
| Le Code de déontologie : nature et devoirs généraux Règlement adopté en vertu du Code des professions ; intégrité, objectivité, indépendance, compétence, disponibilité, diligence et secret professionnel. | 1:14 | Notes ↗ | |
| Les devoirs envers le client et l’exemple des médias sociaux Information et consentement éclairé, confidentialité, honoraires justes et raisonnables, conflits d’intérêts, remise des documents. Le cas d’un courtier hypothécaire qui raconte ses dossiers en direct. | 1:56 | Notes ↗ | |
| Intégrité et compétence en pratique Ne jamais maquiller les données de marché ; refuser toute pression du client sur la conclusion de valeur. Un mandat hors de son champ d’expertise exige de se former ou de s’associer. | 3:11 | Notes ↗ | |
| Secret professionnel, honoraires et conflits d’intérêts Ne pas divulguer un rapport à des tiers non autorisés ; honoraires jamais liés à la valeur conclue ; on peut évaluer un bien dans lequel on a un intérêt à condition de le divulguer. | 1:41 | Notes ↗ | |
| Les actes interdits Lier les honoraires à la valeur conclue, évaluer un bien où l’on a un intérêt sans le divulguer, surévaluer ou sous-évaluer intentionnellement, accepter un mandat au-delà de sa compétence sans s’outiller. | 2:41 | Notes ↗ | |
| Question : que signifie « lier les honoraires à la valeur conclue » ? Exemple : 1 % d’une valeur de 450 000 $ = 4 500 $, interdit. Contraste avec la commission du courtier, tempérée par le risque de ne pas vendre. | 2:46 | ||
| Information et image ; minute quiz sur les honoraires à 1 % Sollicitation abusive et publicité trompeuse interdites. Réponse au quiz : refuser ; les honoraires doivent être justes, raisonnables et convenus d’avance (forfait ou taux horaire). | 1:54 | Notes ↗ | |
| Les sanctions disciplinaires Réprimande, amendes de 2 500 $ à 62 500 $ par infraction, limitation du droit d’exercice, radiation temporaire ou permanente : une gradation selon la gravité et la récidive. | 1:44 | Notes ↗ | |
| Le processus disciplinaire Plainte au bureau du syndic, enquête, classement ou plainte disciplinaire, audience du conseil de discipline, décision et sanction, appel possible au Tribunal des professions. | 2:37 | Notes ↗ | |
| Les normes de pratique de l’OEAQ, dont l’évaluation de masse Exigences minimales : normes générales, contenu des rapports, consultation, révision du rapport d’un confrère et évaluation de masse pour les rôles fonciers municipaux. | 2:07 | Notes ↗ | |
| Trois régimes de responsabilité : civile, disciplinaire, pénale Réparer le préjudice (couvert par l’assurance obligatoire), sanctions de l’Ordre (que l’assurance ne couvre pas), poursuites pour exercice illégal ou fraude préméditée. | 3:29 | Notes ↗ | |
| Responsabilité civile : faute, préjudice et lien de causalité Obligation de moyens : l’évaluateur ne garantit pas le résultat. Les trois éléments doivent être prouvés ; exemple du zonage non vérifié et analogie de la conduite avec facultés affaiblies. | 3:40 | Notes ↗ | |
| Les fautes typiques Erreur méthodologique grave, omission de données pertinentes, surévaluation ou sous-évaluation, non-respect des normes. Les aléas du marché ne sont pas une faute si la méthode a été appliquée rigoureusement. | 1:53 | Notes ↗ | |
| L’assurance responsabilité : le FARP et la garantie de 2 M$ Fonds d’assurance administré par l’Ordre ; 2 M$ par sinistre et par période de couverture. Protège le professionnel (comme le médecin) et le public, qui ne pourrait pas être dédommagé autrement. | 3:03 | Notes ↗ | |
| Question : la prime d’assurance et la cotisation à l’Ordre sont-elles la même chose ? Non : deux paiements distincts ; la prime peut augmenter si des sinistres s’accumulent. | 1:12 | ||
| Prescription de trois ans et conservation des dossiers cinq ans Recours civil dans les trois ans des faits ; aucun délai pour les plaintes disciplinaires. Conserver rapports, données brutes, notes et correspondances (courriels, textos) dans un dossier par client. | 2:46 | Notes ↗ | |
| Trois référentiels : OEAQ, CUSPAP (AIC) et USPAP (Appraisal Foundation) Normes québécoises, canadiennes et américaines ; la méthodologie nord-américaine s’inspire largement de la référence américaine (dernière mise à jour 2024). Fin de la séance prévue vers 21 h 30. | 2:29 | Notes ↗ | |
| La règle d’éthique de l’USPAP : conduite, gestion, confidentialité, tenue de dossiers Impartialité, refus de toute rémunération conditionnelle, protection des informations du client, conservation des données et des comparables datés. | 1:29 | Notes ↗ | |
| Exemple de violation : un prêteur exige une valeur minimale de 500 000 $ Accepter viole la règle de conduite (impartialité envers l’acheteur et la banque) et la règle de gestion (rémunération conditionnelle). Parallèle québécois : indépendance et honoraires. | 1:28 | Notes ↗ | |
| La règle de compétence Avant d’accepter : ai-je les compétences ? Sinon, les acquérir, s’associer à un évaluateur compétent ou refuser. Exemple de l’évaluateur résidentiel qui reçoit un centre commercial ; niches comme les centres de données. | 1:34 | Notes ↗ | |
| Tableau comparatif des référentiels et résumé de la séance Champ d’application, éthique, compétence (30 h de formation continue, garder ses preuves), contrôle par l’inspection ; normes courantes sur le site de l’OEAQ. | 1:44 | Notes ↗ | |
| Pause de dix minutes | 7:34 | ||
| Reprise : le principe de l’offre et de la demande (début de la séance 3) La méthode de comparaison est la plus proche de l’offre et de la demande. Offre = biens disponibles ; demande = désir et capacité d’acheter ; l’analyse est toujours locale. | 2:18 | Notes ↗ | |
| Marché équilibré, favorable aux vendeurs ou aux acheteurs L’unifamilial québécois est presque toujours en excès de demande ; le condo montréalais a connu deux épisodes opposés et se vend aujourd’hui parfois en lots, signe d’un marché d’acheteurs. | 1:58 | Notes ↗ | |
| Les composantes de l’offre et son inélasticité à court terme Propriétés existantes à vendre, constructions neuves, terrains disponibles. L’offre est figée à court terme ; c’est la demande qui bouge vite. | 1:47 | Notes ↗ | |
| Ce qui influence la demande : capacité financière, taux, démographie, revenus Une baisse des taux augmente le nombre d’acheteurs face à une offre fixe : les prix montent jusqu’à retrouver le même paiement mensuel. | 2:10 | Notes ↗ | |
| Le graphique offre-demande : courbes, quantités et déséquilibres Plus le prix est élevé, plus de vendeurs et moins d’acheteurs ; l’équilibre P*, Q* est à la jonction des courbes. Le point d’équilibre est-il atteignable en immobilier ? Presque jamais. | 4:41 | Notes ↗ | |
| Prix d’équilibre, surenchère et excès d’offre Prix de vente souvent supérieur au prix affiché ; l’évaluateur doit quantifier la surenchère. Condos montréalais : excès d’offre 2017-2019 (offres à 30-40 % sous le prix), excès de demande 2020-2022. | 2:58 | Notes ↗ | |
| Déplacement de la demande : l’effet d’une baisse des taux De D1 à D2, l’équilibre passe de E1 à E2. Mécanique du taux directeur, du taux 5 ans et de la capacité d’emprunt pour un paiement constant ; la fenêtre d’accessibilité se referme vite. | 1:54 | Notes ↗ | |
| Pourquoi la hausse des taux de 2022-2023 n’a-t-elle pas fait baisser les prix ? Réponse multifactorielle : offre insuffisante et permis limités, vendeurs qui ne capitulent pas, baby-boomers peu endettés. Contraste avec les États-Unis, où les prix suivent les taux dans les deux sens. | 3:04 | Notes ↗ | |
| Facteurs de déplacement de la demande : immigration, revenus, confiance Croissance démographique comme argument politique, hausse des salaires 2020-2025, transferts de richesse des parents vers les jeunes acheteurs, confiance dans la stabilité de l’emploi face à l’IA. | 4:55 | Notes ↗ | |
| Déplacement de l’offre : coûts de construction, permis, terrains Construire coûte parfois plus que le prix de vente ; délais de permis et de chantier, surtout à Montréal ; risque de retournement du marché avant la livraison. | 2:11 | Notes ↗ | |
| L’immobilier comme protection contre l’inflation : la masse monétaire Création monétaire (M2) depuis la COVID et politiques d’endettement : pourquoi une baisse durable des prix paraît improbable au professeur. La macro affecte tous les marchés, le local ajuste. | 4:27 | Ouvrir ↗ | |
| Élasticité de l’offre : court, moyen et long terme À court terme, les prix absorbent tout le choc de la demande ; de un à trois ans, offre modérément élastique ; à long terme l’offre devrait suivre, mais le déséquilibre dure depuis plus de trois ans. | 3:03 | Notes ↗ | |
| Le cas de Gatineau et l’effet COVID-télétravail Revalorisation du chez-soi, migration de fonctionnaires d’Ottawa, hausse de 40 à 50 % en 2020-2022 (bungalows doublés), pause en 2023, reprise depuis 2024. Régions : Trois-Rivières et Saguenay ont triplé. | 5:55 | Notes ↗ | |
| Implications pour l’évaluateur : lire les conditions de marché Réconciliation et prime de surenchère (près de dix acheteurs par vendeur en 2021-2022) ; scepticisme sur la « vague » de ventes des baby-boomers, qui lèguent plutôt à leurs enfants. | 2:56 | Notes ↗ | |
| Amortissement sur 30 ans : une fausse bonne idée pour stabiliser les prix ? Même mécanisme qu’une baisse de taux : paiement égal, prix plus élevé ; la mesure favorise surtout les vendeurs. | 2:03 | Notes ↗ | |
| Statistiques du marché : taux, inflation et croissance des prix par province Baisse des taux en 2020 → boom ; hausse 2022-2023 → simple plateau. Québec : +9,5 % par an de 2020 à 2026 après un plateau 2015-2020, soit un rattrapage des régions ; la hausse en pourcentage pèse de plus en plus lourd. | 5:41 | Ouvrir ↗ | |
| L’indice des prix MLS (HPI) de l’ACI Fichiers XLSX par ville : composite Canada à 100 en janvier 2005, 285 en 2026 ; Ottawa 273. Publication mensuelle, utile pour suivre la tendance d’un marché. | 3:22 | Ouvrir ↗ | |
| Mot de la fin : le TP1 sera remis la semaine prochaine L’enregistrement sera mis en ligne ; le TP1 sera distribué et expliqué à la séance 3. | 0:36 | ||
| Question : les TP se font-ils en équipe ? Date de remise Individuellement ou en équipe, au choix, sans prévenir le professeur ; le TP1 est à remettre le 21 octobre, un mois après sa distribution. | 2:33 |
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| Vidéo complète (MP4, 184,4 Mo) L’enregistrement Zoom original : écran partagé et voix. | Télécharger |
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| Sous-titres (WebVTT) 1985 sous-titres synchronisés. | Télécharger |
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| Transcription horodatée (texte) 21 093 mots, chapitres et minutage. | Télécharger |
| Chapitres (WebVTT) 51 chapitres. | Télécharger |
| Clavardage Zoom 1 message. | Télécharger |
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