spb/traite-evaluation-qc

1id,type,titre,organisme,version_ou_date,url,date_consultation,statut,utilise_dans,notes2SRC-11-001,page_web,Lignes directrices sur le radon,Santé Canada,Page datée du 2025-10-15,https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-et-risque-pour-sante/radiation/radon/lignes-directrices-gouvernement-canada.html,2026-10-31,verifie,11,"Lu par WebFetch le 2026-10-31 : « La directive canadienne pour le radon est de 200 becquerels par mètre cube (Bq/m³) » ; mesures correctives « d'ici 1 an » ; agir plus vite si concentration plus élevée. Pas de statistique de prévalence sur la page."3SRC-11-002,guide,Guide pour la mesure du radon dans les maisons,Santé Canada,Page datée du 2026-05-22,https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/publications/securite-et-risque-pour-sante/guide-mesures-radon-maisons.html,2026-10-31,verifie,11,"Mesure à long terme « d'au moins 91 jours » ; au moins 91 jours en saison de chauffage ; « zone normalement occupée du niveau le plus bas de la maison » ; correction dans un délai d'un an au-dessus de 200 Bq/m³."4SRC-11-003,page_web,Radon domiciliaire,Gouvernement du Québec (Québec.ca),Dernière mise à jour : 20 août 2026,https://www.quebec.ca/habitation-territoire/milieu-de-vie-sain/radon-domiciliaire,2026-10-31,verifie,11,"« La concentration moyenne de radon dans les sous-sols est d'environ 37 Bq/m³ » ; limite 200 Bq/m³, mesures correctives « d'ici un an » ; dosimètre passif au moins trois mois, de préférence octobre à avril, environ 50 $ analyse incluse ; 2e cause de cancer du poumon après le tabagisme. Aucune proportion de maisons au-dessus du seuil."5SRC-11-004,page_web,Moisissure,Santé Canada,Page datée du 2023-02-13,https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/qualite-air/contaminants-air-interieur/reduisez-humidite-et-moisissures.html,2026-10-31,verifie,11,"Humidité relative « entre 30 % et 50 % » ; trois catégories : petite (≤ 3 plaques < 1 m² chacune), moyenne (> 3 plaques ou plaques > 1 m² mais < 3 m²), grande (> 3 m²) ; professionnel si zone importante ; « aucune quantité de moisissures n'est dépourvue de risques »."6SRC-11-005,page_web,Rénovations écoénergétiques (mesures de santé et de sécurité : MIUF, vermiculite, amiante) et Emprisonnons la chaleur §1.4,Ressources naturelles Canada,Page modifiée le 2025-01-16,https://ressources-naturelles.canada.ca/efficacite-energetique/efficacite-energetique-maison/renovations-ecoenergetiques,2026-10-31,verifie,11,"MIUF « interdite au Canada depuis décembre 1980 en vertu de la Loi sur les produits dangereux » ; vermiculite pouvant contenir de l'amiante ; Emprisonnons la chaleur (section 1 Introduction, même site) : mine de Libby (Montana), 1920-1990, marque Zonolite Attic Insulation."7SRC-11-006,page_web,L'amiante et votre santé,Santé Canada,Page datée du 2023-02-10,https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/qualite-air/contaminants-air-interieur/risques-pour-sante-associes-amiante.html,2026-10-31,verifie,11,"« Avant 1990, l'amiante était surtout utilisé pour isoler des bâtiments et des habitations contre le froid et le bruit » ; interdiction (règlement de 2018) ; liste des matériaux anciens (bardage, ciment et plâtre, carreaux, toiture, mastics, isolation des canalisations) ; pas de risque important si intact ; ne pas déranger."8SRC-11-007,page_web,Dépôt d'ocre,Régie du bâtiment du Québec,Consultée le 2026-10-31 (aucune date de mise à jour affichée),https://www.rbq.gouv.qc.ca/vous-etes/citoyen/problemes-avec-votre-residence/depot-docre,2026-10-31,verifie,11,"Réaction chimique (fer migrant vers le drain → boue d'hydroxyde de fer) et processus biologique (ferrobactérie → masse gélatineuse) ; obstruction des drains, infiltration à la jonction murs-dalle ; sols sablonneux avec silt plus à risque ; évaluation du site et deux cheminées de nettoyage recommandées."9SRC-11-008,page_web,Pyrite et pyrrhotite,Régie du bâtiment du Québec,Consultée le 2026-10-31 (aucune date de mise à jour affichée),https://www.rbq.gouv.qc.ca/vous-etes/citoyen/problemes-particuliers-en-batiment/pyrite-et-pyrrhotite/,2026-10-31,verifie,11,"Pyrite : « produit de l'acide sulfurique en s'oxydant au contact de l'humidité et de l'oxygène », peut provoquer « le soulèvement et la fissuration de la dalle de béton » ; pyrrhotite : sulfure de fer « jaune bronze qui noircit à l'air », « en cristallisant en lamelles, elle peut provoquer des fissures dans le béton » ; garantie 5 ans, arbitrage. Pas d'IPPG ni de région sur la page."10SRC-11-009,page_web,Sols argileux,Régie du bâtiment du Québec,Texte d'avril 2006 (Info-RBQ) mis à jour ; consulté le 2026-10-31,https://www.rbq.gouv.qc.ca/vous-etes/citoyen/problemes-particuliers-en-batiment/sols-argileux/,2026-10-31,verifie,11,"Variation de volume en période de sécheresse ; arbres influençant la teneur en eau ; régions : vallée du Saint-Laurent, vallée de l'Outaouais, Saguenay–Lac-Saint-Jean ; recommandations : distance des arbres, géomembrane 1,5 m, fondations plus profondes, reconnaissance géotechnique."11SRC-11-010,page_web,Programme pour les résidences endommagées par la pyrrhotite – Volet I : aide financière pour la réalisation de travaux,Gouvernement du Québec (SHQ / Québec.ca),Dernière mise à jour : 8 octobre 2026,https://www.quebec.ca/habitation-territoire/construction-renovation/renovation-residentielle/programme-residences-endommagees-pyrrhotite/programme-pyrrhotite-aide-financiere-realisation-travaux,2026-10-31,verifie,11,"Programme « a pris fin le 30 septembre 2026 » ; aide « 75 % des coûts admissibles reconnus, jusqu'à concurrence de 75 000 $ » (bâtiment non couvert par le plan de garantie) ; « taux minimal de 0,23 % de pyrrhotite » ; travaux : remplacement des fondations ; 15 000 $ max si couvert par le plan de garantie. Mise en œuvre en 2011 (normes du programme, PDF SHQ)."12SRC-11-011,norme,Norme de pratique professionnelle pour l'inspection visuelle de bâtiments principalement résidentiels,Association des inspecteurs en bâtiments du Québec (AIBQ) en collaboration avec l'OACIQ,Version V03 – avril 2011 (entrée en vigueur janvier 2010) ; fichier « maj 23 mars 2023 – art. 12.10 »,https://www.aibq.qc.ca/media/2220/aibq_normepreachat_maj-23-mars-2023-art1210.pdf,2026-10-31,verifie,11,"PDF 24 p. lu (p. 1-10) : art. 1 champ d'application (≤ 3 étages, ≤ 600 m²), art. 2 convention de service, art. 6-8 inspection « visuelle et attentive, qui n'est cependant pas techniquement exhaustive », art. 10 renvoi à un spécialiste, art. 11 limites (11.4 substances dangereuses), art. 12 exclusions (12.1 durée de vie résiduelle, 12.2 coûts, 12.3 valeur marchande, 12.10 conformité aux codes), art. 13-14 rapport, art. 16 déclarations du vendeur, art. 17-22 structure."13SRC-11-012,page_web,Inspection préachat (page AIBQ),AIBQ,© AIBQ 2026 ; consultée le 2026-10-31,https://www.aibq.qc.ca/inspection-preachat/,2026-10-31,verifie,11,"« C'est l'inspection des systèmes et composantes visibles et accessibles d'un bâtiment » ; 11 composantes (structure, extérieur, toiture, plomberie, électricité, chauffage, climatisation et pompe à chaleur, intérieur, isolation, ventilation, sécurité des personnes) ; rapport écrit ; lien vers le PDF de la norme."14SRC-11-013,norme,Home Inspection Standards of Practice,International Association of Certified Home Inspectors (InterNACHI),Last revised October 2022,https://www.nachi.org/sop.htm,2026-10-31,verifie,11,"« A home inspection is a non-invasive, visual examination of the accessible areas of a residential property » ; 2.1.5 ne détermine pas la valeur marchande ; 2.1.8 ne détermine pas l'espérance de vie ; systèmes 3.1-3.10 ; quatre logements ou moins (2.1.10)."15SRC-11-014,page_web,Équipements pétroliers – Équipements pétroliers visés ; Lois et règlements,Régie du bâtiment du Québec,Consultées le 2026-10-30/31 (aucune date de mise à jour affichée),https://www.rbq.gouv.qc.ca/domaines-dintervention/equipements-petroliers/,2026-10-31,verifie,11,"Chapitre VIII « Installation d'équipements pétroliers » du Code de construction (B-1.1, r. 2) ; « Les équipements de moins de 10 000 litres d'une maison unifamiliale ne sont pas considérés comme des équipements pétroliers à risque élevé » ; appareils de chauffage non assujettis aux chapitres d'installation ; art. 8.05.01 adopte par renvoi la norme CSA B139 (nouvelle du 30 mai 2024)."16