spb/traite-evaluation-qc

1id,type,titre,organisme,version_ou_date,url,date_consultation,statut,utilise_dans,notes2SRC-APPB-001,page_web,Lignes directrices sur le radon,Santé Canada (Canada.ca),Page modifiée le 2025-10-15,https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/securite-et-risque-pour-sante/radiation/radon/lignes-directrices-gouvernement-canada.html,2026-10-31,verifie,appB,"Ligne directrice 200 Bq/m3 (moyenne annuelle, aires normalement occupées) ; mesures correctives recommandées dans l'année ; pas de durée de test précisée sur la page"3SRC-APPB-002,communique,Santé Canada avise les Canadiens que l'isolant de vermiculite peut contenir de l'amiante et peut être nocif,Santé Canada (archives Canada.ca),2004-04-03,https://www.canada.ca/fr/nouvelles/archive/2004/04/sante-canada-avise-canadiens-isolant-vermiculite-peut-contenir-amiante-peut-etre-nocif.html,2026-10-31,partiellement_verifie,appB,"Extrait de recherche lu (titre, date, première phrase) ; page non ouverte intégralement"4SRC-APPB-003,guide,"Emprisonnons la chaleur — Section 3 : Les matériaux (produits interdits et réglementés)",Ressources naturelles Canada,Page modifiée le 2025-01-31,https://ressources-naturelles.canada.ca/efficacite-energetique/efficacite-energetique-maison/emprisonnons-chaleur-section-3,2026-10-31,verifie,appB,"MIUF injectée sur place interdite au Canada depuis 1980 ; produits de consommation contenant de l'amiante interdits depuis 2018 ; vermiculite : renvoi à un avertissement de sécurité (partie 1.4 non lue)"5SRC-APPB-004,page_web,La pyrite,Association des consommateurs pour la qualité dans la construction (ACQC),Sans date de mise à jour affichée,https://www.acqc.ca/fr/info/pyrite,2026-10-31,verifie,appB,"Mécanisme, signes (dalle du garage d'abord, fissures en étoile, poudre blanche), délais 10-25+ ans, CTQ-M100/M200, remblai DB, programme SHQ 2001-2011 (fin 26 oct. 2011) ; source d'association, non gouvernementale"6SRC-APPB-005,norme,BNQ 2560-500/2022 — Indice pétrographique du potentiel de gonflement sulfatique (IPPG) : méthode d'essai (sommaire),Bureau de normalisation du Québec,2022,https://bnq.qc.ca/images/pdf/Sommaire_SOD/SOD_2560-500_FR_2022.pdf,2026-10-31,partiellement_verifie,appB,"Sommaire public seulement (norme protégée, non reproduite) ; BNQ 2560-510/2022 (remblais) également listée"7SRC-APPB-006,page_web,Dépôt d'ocre,Régie du bâtiment du Québec,Sans date de mise à jour (date d'impression 2026-10-30),https://www.rbq.gouv.qc.ca/vous-etes/citoyen/problemes-avec-votre-residence/depot-docre,2026-10-31,verifie,appB,"Signes, origine chimique/biologique, conséquences, solutions avant/après construction ; ne mentionne pas la norme BNQ"8SRC-APPB-007,page_web,Ocre ferreuse,ACQC,Sans date,https://acqc.ca/fr/ocre-ferreuse,2026-10-31,partiellement_verifie,appB,"Extrait de recherche : norme BNQ 3661-500 publiée en février 2012 ; page non ouverte intégralement"9SRC-APPB-008,programme,Programme pour les résidences endommagées par la pyrrhotite (+ volet I ; normes du programme SHQ),Société d'habitation du Québec / Québec.ca,Page mise à jour le 2026-10-08 ; programme terminé le 2026-09-30,https://www.quebec.ca/habitation-territoire/construction-renovation/renovation-residentielle/programme-residences-endommagees-pyrrhotite,2026-10-31,verifie,appB,"Programme mis en œuvre en 2011 ; volet I : taux minimal de 0,23 % de pyrrhotite ; normes : https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/org/shq/Documents/SHQ/acces/prise-de-decision/normes-programme-pyrrhotite.pdf"10SRC-APPB-009,page_web,Chauffage au mazout résidentiel,Gouvernement du Québec (Québec.ca),Dernière mise à jour : 8 juin 2026,https://www.quebec.ca/habitation-territoire/chauffage-consommation-energie/chauffage-mazout,2026-10-31,verifie,appB,"Règlement sur les appareils de chauffage au mazout : interdictions (neuf ; remplacement par combustible fossile dans l'existant ≤ 600 m2 et ≤ 3 étages), entretien < 20 ans (chauffe-eau < 10 ans), déclaration des travaux et du retrait du réservoir ; texte réglementaire non relu"11SRC-APPB-010,communique,Québec adopte un règlement afin d'éliminer le recours au mazout pour le chauffage résidentiel,Cabinet du ministre de l'Environnement (Québec.ca),2021,https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/quebec-adopte-un-reglement-afin-deliminer-le-recours-au-mazout-pour-le-chauffage-residentiel-36186,2026-10-31,verifie,appB,"Interdictions à compter du 31 déc. 2021 (neuf) et du 31 déc. 2023 (remplacement dans l'existant) ; réparation interdite des appareils de plus de 20 ans et chauffe-eau de plus de 10 ans"12