spb/traite-evaluation-qc

1fichier,chapitre,script,donnees,type_donnees,legende_courte,statut2ch06/organigramme-quel-droit (TikZ),6,manuscript/chapters/ch06.tex,,schema,"Organigramme « quel droit évalue-t-on ? » : démembrement, modalité ou pleine propriété grevée (art. 947, 1009, 1119 C.c.Q.)",verifie3ch06/fiche-index-immeubles (TikZ),6,manuscript/chapters/ch06.tex,,schema,"Lecture d'une fiche immobilière de l'index des immeubles (exemple fictif) : chaîne des titres et charges réelles opposables",verifie4ch06/ch06-fig-usufruit.pdf,6,analysis/python/figures/ch06_usufruit.py,"analysis/python/cases/ch06_demembrements.py (table de mortalité synthétique Gompertz–Makeham ; V du cas 1 via traite.cas1)",synthetique,"Courbes de survie synthétiques et part de la nue-propriété selon l'âge de l'usufruitier (r = 4/5/6 %) avec approximation par la durée espérée [données synthétiques]",verifie5ch06/ch06-fig-emphyteose.pdf,6,analysis/python/figures/ch06_emphyteose.py,"analysis/python/cases/ch06_demembrements.py (RNE du cas 3 via traite.cas3 ; hypothèses r = 7 %, g = 2,5 %, rente 30 000 $)",synthetique,"Partage de la pleine propriété entre emphytéote et propriétaire (rentes, reprise) selon la durée restante, seuils 40 et 50 ans [données synthétiques]",verifie6